Echolalie
Association Echolalie - STATUTS -



Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association
régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant
pour dénomination: Association Echolalie.

Article 2 - Objet

Cette association a pour objet la promotion d'un usage ludique,
interactif et attractif de la langue française sur Internet, notamment
via l'activité permanente des sites www.echolalie.com,
www.echolalie.org, la mise en place de ressources matérielles et
logicielles concernant ces sites.

Article 3 - Siège social

Association Echolalie,domiciliée chez M. Jacques Tramu, 29/31 rue de
l'Ermitage 75020 Paris. Il pourra être transféré par simple décision du
conseil d'administration, sous réserve de ratification par l'assemblée
générale.

Article 4 - Durée

La durée de l'association est illimitée

Article 5 - Adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin
d'adhésion , avoir acquitté un droit d'entrée, être agréé par
le conseil d'administration.

Article 6 - Membres

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à
l'association ; ils sont dispensés de cotisation. Sont membres donateurs
les personnes ayant subventionné l'association, sans prendre part à ses
activités. Sont membres actifs les personnes qui ont pris l'engagement
de verser une cotisation annuelle dont le montant est fixé par
l'assemblée générale.

Article 7 - Radiation

La qualité de membre se perd par:
le décès; la démission qui doit être adressée par écrit au conseil
d'administration; le non paiement de la cotisation dans un délai de 2
mois après sa date d'exigibilité. décision de l'assemblée générale selon
les modalités fixées dans le règlement intérieur.

Article 8 - Ressources

Les ressources de l'association comprennent:

Le montant des cotisations; Les dons et subventions qui lui seront
accordés; Les produits des manifestations exceptionnelles qu'elle
organise ; Les revenus des biens ou valeurs qu'elle possède.

Article 9 - Conseil d'Administration

L'association est dirigée par un conseil de 4 à 6 membres élus pour une
année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Lors de
son renouvellement, il élit en son sein un Président, un Secrétaire, et
un Trésorier. Le Conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour
agir sur toutes questions relatives à l'Association. Il surveille la
gestion de l'Association et a toujours le droit de se faire rendre
compte de tous ses actes. Il autorise le Président à faire tous actes,
aliénations ou locations nécessaires au fonctionnement de l'Association.
Le président représente l'association dans tous les actes de la vie
civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de
l'association. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 10 Le Bureau

Le Bureau est composé du Président et de tous membres du Conseil
auxquels est délégué tout ou partie des pouvoirs du président sur vote
conforme à la majorité absolue des membres du Conseil. Le Président est
investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l'Association,
exécuter les décisions du Conseil, et faire ou autoriser tous actes et
opérations permis à l'Association et qui ne sont pas réservés à
l'Assemblée Générale. Il représente l'association dans tous les actes de
la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de
l'association.

Article 11 - Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les ans sur
convocation du Président ou en cas d'empêchement de celui-ci sur demande
de l'un de ses membres après constatation expresse dudit empêchement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose
d'une voix prépondérante en cas d'égalité. Les réunions font l'objet
d'un procès- verbal tenu par le secrétaire du conseil.

Article 12 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale se réunit chaque année entre le 31 janvier et le 31
juillet. Elle est présidée par le Président du Conseil assisté du
Trésorier et du Secrétaire du Conseil qui tient les fonctions de
secrétaire de l'Assemblée ou, à défaut, par tout membre qui en fait la
demande. Il est dressé une feuille de présence certifiée par le
Président et le Secrétaire. L'Assemblée générale comprend tous les
membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par le Conseil au
moins un mois avant la tenue de l'Asssemblée, par voie de bulletin ou
lettre contenant l'ordre du jour de l'Assemblée et en indiquant la date
et le lieu. L'Assemblée Générale Ordinaire entend le rapport du Comité
sur sa gestion et sur la situation morale et financière de
l'Association. Elle approuve ou redresse les comptes de l'exercice clos,
vote le budget de l'exercice suivant, ratifie la nomination des
administrateurs nommés provisoirement, délibère sur toutes les questions
mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement
des membres du Comité. Chaque membre de l'association a droit à une
voix. Les délibérations sont prises à la majorité simple des voix des
membres présents ou représentés. Toute représentation d'un membre doit
être expresse, désigner nominativement et sans équivoque son
représentant, et être constatée au début de la tenue de l'Assemblée. Un
procès-verbal de la réunion indiquant les résultats des votes et
incluant la feuille de présence est établi par le Secrétaire.

Article 13 - Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les
statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est
convoquée par le Conseil selon les modalités de l'article 12. Elle se
réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur
demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les
modalités de l'article 12. Un procès- verbal de la réunion sera établi.

Article 14 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un
règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée
générale. Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui
nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de
la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but
identique.

Article 16 - Déclaration et Publication, Disposition Transitoire

Les fondateurs dont la liste est ci-jointe composent le Conseil de
l'Association jusqu'à la tenue de la première Assemblée Générale. Le
Conseil remplira les formalités de déclaration et de publication
prescrites par la loi. Tous pouvoirs sont conférés à cet effet au
porteur d'un original des présentes.


Version préliminaire
retour à la case départ